Article 3 : Assemblée générale

L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés et se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, le secrétaire convoque les participants par e-mail en fournissant l'ordre du jour.

Le président, assisté des membres du Conseil d'Administration, préside l'assemblée, expose la situation générale de l'association, rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Les décisions se prennent à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement éventuel, des membres du conseil sortant en cours de mandat.

Un historique des réunions est conservé sous forme électronique.